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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE ROCLE
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CIEL DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CIEL DE FRANCE
PIERRE ROCLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3029782
Date de dépôt :
18/05/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2030

Présentation de la marque CIEL DE FRANCE

Déposée le 18 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE ROCLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CIEL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE ROCLE domicilié(e) 10, boulevard Garibaldi - 69170 - TARARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 780 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CIEL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CIEL DE FRANCE arrivera à expiration en date du 18 mai 2030.

PIERRE ROCLE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVOL DU DECOR


PIERRE ROCLE, Société par Actions Simplifiée - 10, boulevard Garibaldi - 69170 - TARARE - France - SIREN 725780084


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2010 n°2436593 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-31

Inscription le 31 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°524667 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2020 n°2744859 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-06

Anneaux ; crochets ; galets ; patères ; rails et tringles de rideaux non métalliques;

Rideaux et voilages en matières textiles ; tissus d'ameublement ; linge de table, de lit et de maison ; revêtements de meubles en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; stores en matières textiles.